Déposée par voie électronique le 13 mai 2013 par l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) WATTLET
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2013-23 du 7 juin 2013.
Le déposant est l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) WATTLET domicilié(e) 42 Avenue du Général de Croutte - 31100 - Toulouse - France et immatriculée sous le numéro RCS 533 908 893 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, WATTLET, M. Luc Wathelet domicilié(e) 42 Avenue du Général de Croutte - 31100 - Toulouse - France.
La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4004475.
C'est une marque en couleurs, figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
WATTLET, EURL - 42 Avenue du Général de Croutte - 31100 - Toulouse - France - SIREN 533908893
WATTLET, M. Luc Wathelet - 42 Avenue du Général de Croutte - 31100 - Toulouse - France
Publication - Publication le 7 juin 2013 au BOPI 2013-23
Enregistrement sans modification - Publication le 4 oct. 2013 au BOPI 2013-40
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; fils électriques ; relais électriques ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; Appareils ou réseaux d'appareils pour transport de données via un réseau électrique ; dispositifs de commutation électrique communiquant ; prises et boitiers de prises électriques ; service de mesure de la consommation électrique ;
Installation, mise en service et maintenance de réseaux électriques ;
Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès à des bases de données ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "(Marque figurative)"